form@phil formations aux timbres école nationale de philatélie de l'élementaire au supérieur
Présentation de la marque form@phil formations aux timbres école nationale de philatélie de l'élementaire au supérieur
Déposée le 19 novembre 2011 par monsieur MIchel RAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « form@phil formations aux timbres école nationale de philatélie de l'élementaire au supérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque form@phil formations aux timbres école nationale de philatélie de l'élementaire au supérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque form@phil formations aux timbres école nationale de philatélie de l'élementaire au supérieur est expirée depuis le 19 novembre 2021.
MIchel RAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10